logos-officiels-reseaux-sociaux

Michel Beauchamp

Notaire émérite, associé
ParajuristeMarion Riss514.878.7623mriss@dgchait.com

Michel Beauchamp est notaire au sein de notre groupe en planification fiscale et successorale.

Reconnu comme la sommité en droit successoral au Québec, il met son expertise au service de clients, d’institutions et de professionnels du droit depuis plus de trois décennies, en offrant des solutions juridiques d’une rigueur exemplaire et empreintes de bienveillance.

Notaire émérite depuis 2017, il est fréquemment désigné à titre liquidateur dans des dossiers complexes, en raison de sa compétence, de son intégrité et de la confiance que lui accordent tant les tribunaux que ses pairs. Sa capacité à conjuguer les connaissances juridiques et sa compréhension des réalités humaines en font une référence incontestée dans le domaine.

Conférencier et formateur recherché, Michel partage depuis plus de vingt-cinq ans son savoir tant avec les futurs juristes comme chargé de cours à la faculté de droit de l’Université de Montréal, qu’auprès des professionnels du monde juridique. Auteur et coauteur de plusieurs ouvrages de référence, il a contribué de façon marquante à l’évolution du droit successoral, notamment par ses travaux sur la liquidation des successions Michel est également un expert reconnu en matière de procédures non contentieuses étant coauteurs des ouvrages de référence en procédure civile.

Engagé au sein de sa communité, Michel est président de Magistrum, formation et conseil inc., où il œuvre activement à la vulgarisation et à la diffusion du savoir juridique.

Lauréat de la Médaille d’honneur de la Chambre des notaires du Québec, de l’ordre du mérite de la section de droit civil de la faculté de droit de l’université d’Ottawa et du Prix André-Morel en enseignement, Michel incarne l’excellence professionnelle qui caractérise les plus grands juristes.

Michel Beauchamp est notaire au sein de notre groupe en planification fiscale et successorale.

Reconnu comme la sommité en droit successoral au Québec, il met son expertise au service de clients, d’institutions et de professionnels du droit depuis plus de trois décennies, en offrant des solutions juridiques d’une rigueur exemplaire et empreintes de bienveillance.

Notaire émérite depuis 2017, il est fréquemment désigné à titre liquidateur dans des dossiers complexes, en raison de sa compétence, de son intégrité et de la confiance que lui accordent tant les tribunaux que ses pairs. Sa capacité à conjuguer les connaissances juridiques et sa compréhension des réalités humaines en font une référence incontestée dans le domaine.

Conférencier et formateur recherché, Michel partage depuis plus de vingt-cinq ans son savoir tant avec les futurs juristes comme chargé de cours à la faculté de droit de l’Université de Montréal, qu’auprès des professionnels du monde juridique. Auteur et coauteur de plusieurs ouvrages de référence, il a contribué de façon marquante à l’évolution du droit successoral, notamment par ses travaux sur la liquidation des successions Michel est également un expert reconnu en matière de procédures non contentieuses étant coauteurs des ouvrages de référence en procédure civile.

Engagé au sein de sa communité, Michel est président de Magistrum, formation et conseil inc., où il œuvre activement à la vulgarisation et à la diffusion du savoir juridique.

Lauréat de la Médaille d’honneur de la Chambre des notaires du Québec, de l’ordre du mérite de la section de droit civil de la faculté de droit de l’université d’Ottawa et du Prix André-Morel en enseignement, Michel incarne l’excellence professionnelle qui caractérise les plus grands juristes.

Ordre du mérite, faculté de droit de l’université d’Ottawa, 2025

Prix André-Morel, Prix d’excellence en enseignement, Faculté de droit, Université de Montréal, 2010 et 2018

Médaille d’honneur, Chambre des notaires du Québec, 2017

Notaire émérite depuis 2017 (Notarius Emeritus)

  • La rédaction des procédures non-contentieuses, ministère de la Justice, 2003
  • L’administration tutélaire des parents, Carswell, mai 2001, Repères, vol 9, no 5
  • Les nouvelles procédures judiciaires non contentieuses devant notaire, Chambre des notaires du Québec, (1999) 2 C.p. du N. 4069
  • Les nouvelles procédures devant notaire, Revue du Conseil supérieur du Notariat, 2001,/6 numéro 227, p. 22
  • Les nouvelles compétences attribuées au notaire, Chambre des notaires, (1999) 2 C.p. du N. 324
  • Procédures devant notaire, Chambre des notaires, (2002) 2 C.p. du N. 65
  • Les procédures non contentieuses devant notaire, Carswell, avril  2000, Repères, vol 8, no 4
  • L’administration tutélaire de la parents(deuxième partie), Carswell, décembre 2001, Repères, vol 9, no 12
  • Du conseil de tutelle à l’assemblée de parents, Carswell, novembre 2002, Repères, vol 10, no 11
  • Du conseil de tutelle à l’assemblée de parents(deuxième partie), Carswell, mai 2003, Repères, vol 11, no 5
  • Conseil de tutelle formé d’une seule personne : nouvelles décisions, Journal Entracte, Chambre des notaires du Québec, 15 août 2004, page 9
  • Commentaires sur l’affaire Kyprianou, Carswell, Repères, avril 2004, pages 221
  • Les nouvelles compétences attribuées au notaire, Formation continue du Barreau du Québec, vol. 146, page 53
  • La possibilité de constituer un conseil de tutelle formé d’une seule personne aussi disponible pour le parent survivant, Carswell, Repères, juillet 2004, pages 328
  • Le règlement d’une succession- Aspects pratiques- 2005
  • Le tuteur ad hoc, quoi quand comment?  Carswell, Repères, décembre 2004
  • La capacité de tester des majeurs inaptes, Carswell, Repères, Juillet 2004
  • Le mandat d’inaptitude : crise d’identité? Cours de perfectionnement du notariat, Chambre des notaires du Québec, 2005
  • Commentaire sur la décision L.(S.) Carswell, Repères, Août 2004
  • Commentaire sur la décision P. (L.), Carswell, Repères, Avril 2005
  • Commentaire sur la décision R. (R.) Carswell, Repères, Août 2005
  • La nomination d’un tuteur ad hoc, Journal L’Entracte, juillet 2005
  • La vente d’un bien appartenant à un incapable, Repères, Carswell, août 2006 cité dans A. et B. EYB 2007-114633
  • Les hauts et les bas d’une succession insolvable, Cours de perfectionnement du notariat, Chambre des notaires du Québec et les Éditions Yvon Blais inc., 2009 1 C.p. du N. 65 et ss.
  • Regard jurisprudentiel sur les testaments, Cours de perfectionnement du notariat, Chambre des notaires du Québec et les Éditions Yvon Blais inc., 2010 2 C.p. du N. 413 et ss.
  • L’assemblée de parents, d’alliés et d’amis, Cours de perfectionnement du notariat, Chambre des notaires du Québec et les Éditions Yvon Blais inc., 2011 1 C.p. du N. 187
  • La multiplication des rôles du notaire, Cours de perfectionnement du notariat, Chambre des notaires du Québec et les Éditions Yvon Blais inc., 2014 1 C.P. du N. 501
  • L’inventaire successoral, Bulletin Repères Éditions Yvon Blais inc, 2014, EYB2014REP1551
  • La substitution : Mythes et réalités, 2014 2 C. P du N. 187
  • La liquidation d’une succession insolvable, Développements récents en succession et fiducies, Barreau du Québec et les Éditions Yvon Blais, 2014, volume 391.
  • Commentaire sur la décision Grenier c. Grenier – La validité d’une vente faite par un mandataire avant l’homologation du mandat de protection, Repères, août 2015,
  • La mise en œuvre du Code de procédure civile: état de la situation, 2016 1 C. P. du N. 113
  • Commentaire sur le Projet de loi 96 intitulé Loi modifiant le Code civil, le Code de procédure civile et la Loi sur le curateur public en matière de protection des personnes – Pour offrir une meilleure protection aux aînés et mieux protéger le patrimoine des mineurs, Repères, septembre 2016.
  • Commentaire sur la décision Québec (Agence du revenu du) c. Small – Le délai pour réclamer une succession, Repères, août 2016.
  • La vérification d’un testament et l’émission de lettres de vérification, 2016 2 C. P. du N. 19
  • Les divers scénarios de l’insolvabilité successorale, 2017, 1 C P du N. 259
  • Autopsie d’une succession litigieuse, 2019 C. P. du N. 44
  • Commentaire sur la décision Berthelet c. Bédard – Le point sur la substitution résiduaire (2019)
  • Commentaire sur la décision Succession de Crispino – Le testament devant témoins rédigé par un légataire (2020)
  • Commentaire sur la décision Bohbot c. Weinberger – Des conflits familiaux desquels personne ne sort gagnant (2021)
  • Commentaire sur la décision C.Q. c. M.Q. – Ingrat peut-être, mais pas indigne ! (2020)
  • Commentaire sur la décision Svensson c. Ziadi – L’interprétation de l’expression « les héritiers » à l’article 198 du Code de procédure civile 2023
  • Commentaire sur la décision Clément c. Lemieux – Le devoir d’information du notaire en matière testamentaire 2022
  • Commentaire sur la décision Bitton c. Bitton – Le formalisme d’un testament 2022
  • Commentaire sur la Loi modifiant le Code civil du Québec, le Code de procédure civile et la Loi sur le curateur public et diverses dispositions en matière de protection des personnes – La nouvelle protection des personnes en situation de vulnérabilité 2022
  • Développements récents en droit successoral, 2025 C.p. du N. 14
  • Les procédures non contentieuses devant notaire, Collection bleue, série répertoire de droit, Édition Wilson & Lafleur, 2e édition, 2016 avec G. Guay et B. Roy
  • Les régimes de protection du majeur, Répertoire de droit/Nouvelle série, Chambre des notaires 2016 avec Alain Roy
  • Tutelles, curatelles et mandat de protection, Éditions Yvon Blais inc., (2e édition novembre 2025)
  • Le Grand Collectif, collectif sur la procédure civile, Éditions Yvon Blais inc. 2016, 2017, 2018, 2019, 2020 et 2021, 2022, 2023, 2024, 2025.
  • La liquidation des successions, Éditions Wilson et Lafleur inc, 2016
  • La liquidation et le partage d’une succession, Éditions Yvon Blais inc. 2016
  • La liquidation d’une succession insolvable, Éditions Yvon Blais inc., 2e édition, 2017
  • L’ouverture, la transmission et la dévolution légale des successions, Éditions Yvon Blais inc., 2018
  • Le mandat de protection, Éditions Yvon Blais inc., 2018
  • Les mélanges en l’honneur du professeur Jacques Beaulne, collectif, 2018
  • Registre de l’état civil, Répertoire de droit/nouvelle série, Éditions Wilson et Lafleur inc, 2018
  • Précis sur la procédure civile, Éditions Yvon Blais inc., 2020, 2025 Collectif
  • Conférencier aux Cours de perfectionnement du notariat de mars 1999, novembre 1999, novembre 2002 et mars 2005, novembre 2007, mars 2009, octobre 2010, avril 2011, septembre 2012, novembre 2013, novembre 2014, mars 2015 et avril, novembre 2016, avril 2017, avril 2018 et mars 2019, novembre 2019 et mars 2025.
  • Conférencier dans le cadre de la Formation permanente du Barreau du Québec (janvier 2001 et 2005)
  • Conférencier au Barreau canadien (mars 2004, 2005 et 2015 et 2020)
  • Conférencier au Congrès de la Chambre des notaires de Roumanie, Bucarest, novembre 2004
  • Conférencier au colloque de la Chaire du Notariat, Les transactions transfrontalières entre le Québec et l’Ontario, le droit comparé et son impact sur la pratique juridique.
  • Conférencier au Colloque sur la transmission de l’INRS- Urbanisation, culture et société, 2012
  • Conférencier au colloque « Les développements récents en succession et fiducies », le 28 novembre 2014 –  Barreau du Québec
  • Conférencier au colloque organisé conjointement par la Chaire du notariat et l’Institut de recherche pour un droit attractif (IRDA) : Perspectives notariales : regards franco-québécois, le 27 mars 2015.
  • Conférencier pour l’APFF (2016-2018)
  • Conférencier au Congrès de l’Association des psychiatres du Québec (2018)
  • Conférencier au Congrès annuel de l’Association des jeunes barreaux de région (2018)
  • Conférencier sur la liquidation des successions au congrès national de l’Association canadienne des professionnels en dons planifiés (CAGP-ACPDP) avril 2019
  • Conférencier au Congrès des notaires de France 2019
  • Conférencier dans le cadre des Speaker’s series, Society of Trust and Estate Practitioner, octobre 2020 et février 2022
  • Conférencier au colloque sur les successions de l’APFF (2021)
  • Conférencier au congrès de l’APFF (2021)
  • Conférencier aux Parcours du notariat 2021
  • Conférencier au congrès national de Society of trust and estates practionners (STEP) (2023)

Diplôme de droit notarial
Université d’Ottawa, 1989

Licence en droit
Université d’Ottawa, 1988

Certificat (mineure) en science politique
Université de Montréal

  • Membre de la Chambre des notaires du Québec
  • Membre de l’Association canadienne des professionnels en dons planifiés
  • Membre complet Society of trust and estate practionner (STEP)
  • Membre de l’Association de planification fiscale et financière
  • Membre de la section Testaments et fiducies, Association du Barreau canadien

Membre fondateur de la campagne Volonté de faire de l’Association canadienne des professionnels en dons planifiés

Président du conseil d’administration d’Éducaloi, 2022-2024

Vice-président du Pensionnat Notre-Dame des Anges, 2013-2015