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Sébastien Poirier

Associé
Français, Anglais
2017 - Montréal
Adjointe administrativeCynthia Bédard514.878.8603cbedard@dgchait.com

Sébastien détient une expertise approfondie en droit municipal et environnemental.

Sébastien Poirier exerce dans les domaines du droit municipal, du droit de l’environnement et du droit administratif.  Il rend des services juridiques et stratégiques aux entreprises, aux propriétaires, développeurs et constructeurs immobiliers, et aux citoyens qui doivent interagir avec un corps public, ou qui requièrent des conseils ou rencontrent certains problèmes avec la réglementation qui s’applique à leurs activités.

Sa pratique est variée et englobe l’urbanisme et l’aménagement du territoire, la gestion des terrains contaminés, les problématiques liées aux usages en zone agricole, l’exploitation des carrières et sablières, les procédures d’expropriation, ainsi que la réglementation relative aux milieux humides et hydriques. De plus, il possède une expertise concernant les questions constitutionnelles soulevées par l’application de la réglementation locale aux entreprises relevant de la compétence fédérale.

Sébastien analyse chaque dossier avec logique, rigueur et pragmatisme dans le but d’offrir à ses clients une vision honnête et précise des enjeux juridiques et des solutions qui s’offrent à eux.

Travaillant à prévenir et régler les litiges dans la mesure du possible, il possède néanmoins un intérêt marqué pour l’art de la plaidoirie et représente régulièrement ses clients devant les tribunaux judiciaires et administratifs du Québec.

Sébastien est l’auteur de plusieurs publications et conférences dans les domaines du droit de l’environnement, du droit constitutionnel et du droit de l’expropriation, ayant notamment participé à une vaste étude sur l’étendue de la compétence constitutionnelle du Québec et des municipalités en environnement. Il a été cité à quelques reprises par les tribunaux en matière d’expropriation, dont la Cour d’appel.

Sébastien détient une expertise approfondie en droit municipal et environnemental.

Sébastien Poirier exerce dans les domaines du droit municipal, du droit de l’environnement et du droit administratif.  Il rend des services juridiques et stratégiques aux entreprises, aux propriétaires, développeurs et constructeurs immobiliers, et aux citoyens qui doivent interagir avec un corps public, ou qui requièrent des conseils ou rencontrent certains problèmes avec la réglementation qui s’applique à leurs activités.

Sa pratique est variée et englobe l’urbanisme et l’aménagement du territoire, la gestion des terrains contaminés, les problématiques liées aux usages en zone agricole, l’exploitation des carrières et sablières, les procédures d’expropriation, ainsi que la réglementation relative aux milieux humides et hydriques. De plus, il possède une expertise concernant les questions constitutionnelles soulevées par l’application de la réglementation locale aux entreprises relevant de la compétence fédérale.

Sébastien analyse chaque dossier avec logique, rigueur et pragmatisme dans le but d’offrir à ses clients une vision honnête et précise des enjeux juridiques et des solutions qui s’offrent à eux.

Travaillant à prévenir et régler les litiges dans la mesure du possible, il possède néanmoins un intérêt marqué pour l’art de la plaidoirie et représente régulièrement ses clients devant les tribunaux judiciaires et administratifs du Québec.

Sébastien est l’auteur de plusieurs publications et conférences dans les domaines du droit de l’environnement, du droit constitutionnel et du droit de l’expropriation, ayant notamment participé à une vaste étude sur l’étendue de la compétence constitutionnelle du Québec et des municipalités en environnement. Il a été cité à quelques reprises par les tribunaux en matière d’expropriation, dont la Cour d’appel.

Fédéralisme et environnement au Québec: vers la création d’enclaves fédérales ? David Robitaille et Sébastien Poirier, Développements récents en droit de l’environnement (2020), volume 483, Service de la qualité de la profession du Barreau du Québec.

L’impact de la règlementation d’urbanisme sur l’indemnité principale en matière d’expropriation, Sébastien Poirier, avec la coll. de Camille Ingarao, Développements récents en droit de l’expropriation (2020), volume 481, Service de la qualité de la profession du Barreau du Québec.

L’indemnité accessoire en matière d’expropriation: votre dommage est-il direct ou indirect?, Louis Beauregard et Sébastien Poirier, Développements récents en droit de l’expropriation (2019), volume 462, Service de la qualité de la profession du Barreau du Québec.

Les compétences fédérales et l’application de la règlementation et des lois provinciales environnementales: un ménage tumultueux, Sébastien Poirier et Roger Paiement, Développements récents en droit de l’environnement 2018, volume 450, Service de la qualité de la profession du Barreau du Québec.

L’étendue de la compétence constitutionnelle du Québec en environnement : un regard sur l’enjeu du transport interprovincial d’hydrocarbures, Sébastien Poirier, David Robitaille et Stéphanie Roy, IRAI, Étude N°2, 2018

Le transport des hydrocarbures : enjeux juridiques et politiques, formation pour l’Association régionale de Montréal de Québec solidaire, 25 février 2017

L’application du principe de précaution en vertu de l’article 20 in fine de la Loi sur la qualité de l’environnement : une porte grande ouverte, Sébastien Poirier, RJEUM, Volume 2, Numéro 1, 2016

Baccalauréat en droit
Université de Montréal, LL.B., 2015

Maîtrise en philosophie
Université de Montréal, M.A., 2011

Baccalauréat ès sciences / majeure en psychologie et mineure en philosophie Université de Montréal, B.Sc., 2009

Barreau du Québec
Association du Barreau canadien
Institut de développement urbain du Québec

Co-fondateur et Rédacteur en chef, de 2013 à 2015
Revue juridique étudiante de l’Université de Montréal
Université de Montréal, Faculté de droit

Stagiaire Pro Bono, de 2013 à 2014
PBSC, section Université de Montréal
Pavillon d’éducation communautaire Hochelaga-Maisonneuve

Bénévole du département de psychiatrie, de 2012 à 2015
Hôpital Maisonneuve-Rosemont